Je souhaite faire manger du bitume à mon ES 125. Des précédents vendeurs, il ne reste pas de trace d'immatriculation.
L'ANTS, chez qui j'ai fait la demande, a juré de me faire devenir chèvre !
J'ai fourni l'attestation FFVE, le certificat de cession du vendeur (à la moralité irréprochable), mon auto-attestation sur l'honneur comme quoi je suis le proprio, le numéro de cadre, le nombre de canassons, bref la totale !
L'ANTS demande des trucs que je n'ai pas et en particulier veut me faire remonter à Mathusalem.
La demande c'était bien :"Autre demande / Immatriculer pour la première fois un véhicule en France / Immatriculation d'un véhicule d'occasion français démuni d'une immatriculation au format SIV (cyclo, tracteur, véhicules a..."
La réponse, pleine de poésie (involontaire) :
L'idée initiale, c'était de laisser l'eau couler sous les ponts en espérant que l'administration arrondirait les angles avec le temps : peine perdue !
Je change donc mon fusil d'épaule et envisage de passer par un mandataire pro (suivant un conseil avisé).
2 questions :
1. Cela pourrait-il faire avancer le schmilblick ? D'après vos expériences.
2. Y en a-t-il (des mandataires sur Internet) qui ne soient pas des margoulins ? Paske... payer d'emblée 100 € pour me faire dire ensuite : "désolé, vous devez fournir telle ou telle pièce supplémentaire, mais merci quand même, votre naïveté nous a bien fait marrer"... c'est moyen !
L'ANTS, chez qui j'ai fait la demande, a juré de me faire devenir chèvre !
J'ai fourni l'attestation FFVE, le certificat de cession du vendeur (à la moralité irréprochable), mon auto-attestation sur l'honneur comme quoi je suis le proprio, le numéro de cadre, le nombre de canassons, bref la totale !
L'ANTS demande des trucs que je n'ai pas et en particulier veut me faire remonter à Mathusalem.
La demande c'était bien :"Autre demande / Immatriculer pour la première fois un véhicule en France / Immatriculation d'un véhicule d'occasion français démuni d'une immatriculation au format SIV (cyclo, tracteur, véhicules a..."
La réponse, pleine de poésie (involontaire) :
Bonjour, Je reprends l'instruction de votre démarche et accuse réception du justificatif de cession transmis. Cependant, afin d'étudier votre demande, veuillez fournir les documents suivants : -votre justificatif d'identité (recto-verso le cas échéant) en cours de validité où apparait votre ville de naissance ; - une attestation manuscrite rédigée par le vendeur accompagnée de sa pièce d'identité et expliquant les raisons pour lesquelles il cède un véhicule soumis à immatriculation sans avoir fait établir au préalable un certificat d'immatriculation à son nom. Cette attestation devra comporter a minima la date de vente, les coordonnées du vendeur, de l¿acquéreur ainsi que les marque, genre, type et numéro d¿identification (VIN) du véhicule ; - le justificatif de propriété précédent (facture ou cession) au nom du vendeur mentionnant les caractéristiques du véhicule, les coordonnées du précédent vendeur et de l'acquéreur devenu vendeur et l'autorisant à vous céder ce véhicule. A défaut de ces documents, votre demande ne pourra pas être instruite et fera l'objet d'un rejet de la part du CERT. Cordialement.
L'idée initiale, c'était de laisser l'eau couler sous les ponts en espérant que l'administration arrondirait les angles avec le temps : peine perdue !
Je change donc mon fusil d'épaule et envisage de passer par un mandataire pro (suivant un conseil avisé).
2 questions :
1. Cela pourrait-il faire avancer le schmilblick ? D'après vos expériences.
2. Y en a-t-il (des mandataires sur Internet) qui ne soient pas des margoulins ? Paske... payer d'emblée 100 € pour me faire dire ensuite : "désolé, vous devez fournir telle ou telle pièce supplémentaire, mais merci quand même, votre naïveté nous a bien fait marrer"... c'est moyen !
Sam 11 Mai 2024 - 19:57 par olieric
» Explication de texte
Sam 11 Mai 2024 - 13:47 par bevilacqua
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Sam 11 Mai 2024 - 6:41 par olieric
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